Marque expirée - Marque en non vigueur

BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS
BLUE ORTHO SAS

Numéro de dépôt :
3628231
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2019
BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS de BLUE ORTHO

Présentation de la marque BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUE ORTHO domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 027 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLUE ORTHO domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS est expirée depuis le 9 février 2019.

BLUE ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : SURGEON PROFILER , PICO BLOCK , PERSONAL SURGICAL ASSISTANT


BLUE ORTHO SAS - 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France - SIREN 509027702


BLUE ORTHO - 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.